Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delbard
ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4285087
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
Delbard de ANADEV

Présentation de la marque Delbard

Déposée le 5 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Delbard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Delbard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delbard arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

ANADEV a également déposé les autres marques suivantes : Jardineries DU TERROIR , les Jardiniers DU TERROIR , PLAISIR DE SAISON , DELBARD , CROQ + VITAL , CROQ + VITAL , MON CHEZ MOI LE BLOG PAR DELBARD , Roses par Delbard , LES ESSENTIELS DE DELBARD , Croq'Bon


ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 508244530


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Parfums ; parfums d'ambiance ; parfums liquides ; savons parfumés ; bases pour parfums de fleurs ; parfums et eaux de Cologne ; désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; produits pour parfumer le linge ; sprays corporels utilisés comme déodorants et parfums ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; savons ; savons pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ; savons cosmétiques ; savons de toilette ; eaux de toilette ; laits de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles d'amandes à usage cosmétique ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crème pour les mains ; crème pour les pieds ; toniques pour le visage et le corps ; produits et préparations de maquillage et de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; produits exfoliants et nettoyants pour la peau ; crayons à usage cosmétique ; cosmétique pour cils et sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières, fards à joues et mascara ; fards ; mascaras ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; préparations pour renforcer les ongles ; rouges à lèvres et baumes pour les lèvres non médicamenteux ; déodorants à usage personnel ; produits et préparations dépilatoires ; cire à épiler, dépilatoires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits et préparations cosmétiques antisolaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; sprays parfumés pour l'oreiller ; pots-pourris odorants ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures ; hydratants (non à usage médical) pour le visage et le corps ; sérums (non à usage médical) pour le visage et les yeux.

Bougies [éclairage] ; bougies parfumées ; veilleuses [bougies] ; bougies pour arbres de Noël ;

Brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; vaisselle ; services [vaisselle] ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; gants de jardinage ; vases ; vases à fleurs ; photophores pour recevoir une bougie ; plats ; dessous-de-plat ; plats en verre ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; plats de service ; salières et poivriers ; porte-serviettes ; boîtes en verre ; bouchons de verre ; carafes en verre ; verres à boire ; verres [récipients] ; oeuvres d'art en verre.